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Compte-rendu du 21 mai 2014
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 21 MAI 2014
Le 21 mai 2014, à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur WARME Didier, Maire.
Etaient présents : Tous les membres en exercice, à l’exception de :
Madame Delphine DELAMOTTE (pouvoir à Mme Muriel PERRAS JUPIN)
Monsieur Eric FARDEL (pouvoir à M. Didier WARMÉ)
Madame Bernadette BOUCLY (pouvoir à M. Alain VERDIS)
Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT (pouvoir à Mme Sandrine LOTH)
Monsieur Jean-Luc PARIS
Absents excusés.
Secrétaire élue : Madame Stéphanie HERBEZ
Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé et signé par les membres présents.
I – CANTINE SCOLAIRE – TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de fixer, pour l’année 2014/2015, le prix du repas à :
- 4,85 € pour le premier enfant;
- 4,50 € à partir du 2ème enfant inscrit;
- 3,00 € pour la revente éventuelle d’un plateau au personnel communal ou intercommunal.
II – BROCANTE 2014 :
Monsieur le Maire rappelle que la brocante se déroulera comme à l’accoutumé le 4ème dimanche de septembre soit le 28 septembre 2014.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de reconduire les mêmes tarifs à savoir :
Ø Habitants de la commune : 3 € les 3 premiers mètres puis 13 € les 3 mètres;
Ø Particuliers extérieurs : 13 € les 3 mètres;
Ø Professionnels de la commune : 5 € le mètre;
Ø Professionnels extérieurs : 6 € le mètre.
Arrivée de Monsieur Jean-Luc PARIS à 20h40 de retour de la commission communautaire « Affaires Culturelles » dont il est membre.
QUESTIONS DIVERSES :
RYTHMES SCOLAIRES :
Monsieur le Maire fait le point des réflexions et des concertations engagées pour déterminer les rythmes scolaires à fixer à la prochaine rentrée de septembre.
Il rappelle le contexte dans lequel s’inscrit la démarche, soulignant les éléments nouveaux à considérer, après le renouvellement du conseil communautaire des Pays d’Oise et d’Halatte.
La CCPOH intervient sur les temps périscolaires, dans le cadre d’une compétence pleine et entière, complémentaire au domaine de responsabilité de la commune, mais distincte.
La perspective initialement envisagée de mettre en place des activités sur une tranche horaire de milieu de journée se trouve exclue.
Le temps du midi est nécessairement du ressort de la commune, pour toute organisation et intervention (cantine, surveillance…) qui ne laisse de fait aucune possibilité d’intervention de la CCPOH.
Tenant compte des dernières orientations fixées par la CCPOH, une nouvelle consultation des familles vient d’être lancée, en proposant une nouvelle possibilité d’emploi du temps, qui constitue une variante à celui jusqu’alors majoritairement privilégié par les familles.
La première consultation s’est prononcée favorablement pour 2/3 des réponses sur l’horaire de 8h45/11h45 et 13h45/16h00 pour les lundi, mardi, jeudi et vendredi, ainsi que 8h45/11h45 pour le mercredi.
Madame PERRAS-JUPIN précise l’organisation susceptible de pouvoir se mettre en place avec l’appui des services de la CCPOH et expose les perspectives et les mécanismes de participation financière mis en jeu, à travers le fonds d’amorçage de l’Etat et la participation possible de la CAF au titre du financement du temps périscolaire.
Elle évoque les nécessités de formation des personnels, l’association de l’équipe enseignante, les conditions matérielles requises ainsi que le calendrier imposé par l’Education Nationale qui doit connaître le 6 juin 2014 au plus tard les horaires de la prochaine rentrée scolaire.
Entre temps, le comité de pilotage de la CCPOH et le conseil communautaire se réuniront respectivement les 27 mai et 3 juin 2014 pour débattre et délibérer sur les dispositions entrevues.
RECOMPENSES SCOLAIRES :
Monsieur le Maire et Monsieur PARIS ont proposé la mise en œuvre de récompenses pour les jeunes en réussite scolaire avec l’obtention de diplômes de tous niveaux.
La démarche pourrait également s’étendre à d’autres réussites, dans des domaines tels le sport, la culture ou d’autres.
Le conseil municipal s’exprime favorablement à cette perspective qui sera soumise à une décision ultérieure.
RENOVATION DU BASSIN :
Monsieur le Maire aborde le sujet du bassin près de l’église dont l’état actuel impose une réflexion sur l’usage des lieux.
Une rénovation et une adaptation du bassin et de ses abords, en conservant une fonction de fontaine, recueille une faveur unanime.
Une étude sera réalisée en vue de constituer un projet mettant en valeur l’édifice, son usage et son environnement immédiat.
SYNDICATS MIXTES :
Monsieur le maire indique que les syndicats mixtes auxquels participe la commune de Sacy-le-Grand ont été installés.
Le 24 avril, Monsieur Raoul CUGNIERE a été reconduit dans sa fonction de Président du Syndicat Mixte des marais de Sacy-le-Grand.
Le 12 mai Monsieur Patrick CAPIAUX a été élu Président du Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées.
DIVERS :
Ø Madame LOTH indique qu’il serait judicieux d’informer la population, par tout moyen, lorsqu’il y a un report de date dans la collecte des déchets ménagers, en raison des jours fériés.
Une mention sera systématiquement portée sur le site informatique de la commune, indépendamment de tout autre support d’information.
Ø Madame LOTH signale que le cimetière donne lieu à la présence de jeunes personnes qui fréquentent l’endroit, sans raison apparente.
Il s’agit d’une situation déjà rencontrée par le passé et qui fait régulièrement l’objet d’interventions et de vigilance. De nouveaux rappels seront effectués.
Ø Madame LOTH indique que Monsieur BRIFFAULT souhaiterait faire partie de la commission « Travaux – Chemins – Bois – Sécurité » pour laquelle il n’a pas exprimé sa candidature lors de la composition des commissions, en séance du 23 avril 2014.
Ø Monsieur Alain PARIZE, présent dans l’assistance, demande la parole avant la clôture de la séance. Celle-ci lui est donnée.
Il exprime sa position au regard de l’observation faite par Monsieur BRIFFAULT lors de la séance du conseil municipal du 23 avril 2014, traitant d’un commerce concurrentiel ouvert sur une propriété sise route de Labruyère.
Il expose les règles en vigueur régissant le commerce et signale que son établissement revêt un caractère complémentaire à d’autres, avec lesquels il entretient des relations concertées, positives et amicales.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50
Etaient présents : Tous les membres en exercice, à l’exception de :
Madame Delphine DELAMOTTE (pouvoir à Mme Muriel PERRAS JUPIN)
Monsieur Eric FARDEL (pouvoir à M. Didier WARMÉ)
Madame Bernadette BOUCLY (pouvoir à M. Alain VERDIS)
Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT (pouvoir à Mme Sandrine LOTH)
Monsieur Jean-Luc PARIS
Absents excusés.
Secrétaire élue : Madame Stéphanie HERBEZ
Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé et signé par les membres présents.
I – CANTINE SCOLAIRE – TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de fixer, pour l’année 2014/2015, le prix du repas à :
- 4,85 € pour le premier enfant;
- 4,50 € à partir du 2ème enfant inscrit;
- 3,00 € pour la revente éventuelle d’un plateau au personnel communal ou intercommunal.
II – BROCANTE 2014 :
Monsieur le Maire rappelle que la brocante se déroulera comme à l’accoutumé le 4ème dimanche de septembre soit le 28 septembre 2014.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de reconduire les mêmes tarifs à savoir :
Ø Habitants de la commune : 3 € les 3 premiers mètres puis 13 € les 3 mètres;
Ø Particuliers extérieurs : 13 € les 3 mètres;
Ø Professionnels de la commune : 5 € le mètre;
Ø Professionnels extérieurs : 6 € le mètre.
Arrivée de Monsieur Jean-Luc PARIS à 20h40 de retour de la commission communautaire « Affaires Culturelles » dont il est membre.
QUESTIONS DIVERSES :
RYTHMES SCOLAIRES :
Monsieur le Maire fait le point des réflexions et des concertations engagées pour déterminer les rythmes scolaires à fixer à la prochaine rentrée de septembre.
Il rappelle le contexte dans lequel s’inscrit la démarche, soulignant les éléments nouveaux à considérer, après le renouvellement du conseil communautaire des Pays d’Oise et d’Halatte.
La CCPOH intervient sur les temps périscolaires, dans le cadre d’une compétence pleine et entière, complémentaire au domaine de responsabilité de la commune, mais distincte.
La perspective initialement envisagée de mettre en place des activités sur une tranche horaire de milieu de journée se trouve exclue.
Le temps du midi est nécessairement du ressort de la commune, pour toute organisation et intervention (cantine, surveillance…) qui ne laisse de fait aucune possibilité d’intervention de la CCPOH.
Tenant compte des dernières orientations fixées par la CCPOH, une nouvelle consultation des familles vient d’être lancée, en proposant une nouvelle possibilité d’emploi du temps, qui constitue une variante à celui jusqu’alors majoritairement privilégié par les familles.
La première consultation s’est prononcée favorablement pour 2/3 des réponses sur l’horaire de 8h45/11h45 et 13h45/16h00 pour les lundi, mardi, jeudi et vendredi, ainsi que 8h45/11h45 pour le mercredi.
Madame PERRAS-JUPIN précise l’organisation susceptible de pouvoir se mettre en place avec l’appui des services de la CCPOH et expose les perspectives et les mécanismes de participation financière mis en jeu, à travers le fonds d’amorçage de l’Etat et la participation possible de la CAF au titre du financement du temps périscolaire.
Elle évoque les nécessités de formation des personnels, l’association de l’équipe enseignante, les conditions matérielles requises ainsi que le calendrier imposé par l’Education Nationale qui doit connaître le 6 juin 2014 au plus tard les horaires de la prochaine rentrée scolaire.
Entre temps, le comité de pilotage de la CCPOH et le conseil communautaire se réuniront respectivement les 27 mai et 3 juin 2014 pour débattre et délibérer sur les dispositions entrevues.
RECOMPENSES SCOLAIRES :
Monsieur le Maire et Monsieur PARIS ont proposé la mise en œuvre de récompenses pour les jeunes en réussite scolaire avec l’obtention de diplômes de tous niveaux.
La démarche pourrait également s’étendre à d’autres réussites, dans des domaines tels le sport, la culture ou d’autres.
Le conseil municipal s’exprime favorablement à cette perspective qui sera soumise à une décision ultérieure.
RENOVATION DU BASSIN :
Monsieur le Maire aborde le sujet du bassin près de l’église dont l’état actuel impose une réflexion sur l’usage des lieux.
Une rénovation et une adaptation du bassin et de ses abords, en conservant une fonction de fontaine, recueille une faveur unanime.
Une étude sera réalisée en vue de constituer un projet mettant en valeur l’édifice, son usage et son environnement immédiat.
SYNDICATS MIXTES :
Monsieur le maire indique que les syndicats mixtes auxquels participe la commune de Sacy-le-Grand ont été installés.
Le 24 avril, Monsieur Raoul CUGNIERE a été reconduit dans sa fonction de Président du Syndicat Mixte des marais de Sacy-le-Grand.
Le 12 mai Monsieur Patrick CAPIAUX a été élu Président du Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées.
DIVERS :
Ø Madame LOTH indique qu’il serait judicieux d’informer la population, par tout moyen, lorsqu’il y a un report de date dans la collecte des déchets ménagers, en raison des jours fériés.
Une mention sera systématiquement portée sur le site informatique de la commune, indépendamment de tout autre support d’information.
Ø Madame LOTH signale que le cimetière donne lieu à la présence de jeunes personnes qui fréquentent l’endroit, sans raison apparente.
Il s’agit d’une situation déjà rencontrée par le passé et qui fait régulièrement l’objet d’interventions et de vigilance. De nouveaux rappels seront effectués.
Ø Madame LOTH indique que Monsieur BRIFFAULT souhaiterait faire partie de la commission « Travaux – Chemins – Bois – Sécurité » pour laquelle il n’a pas exprimé sa candidature lors de la composition des commissions, en séance du 23 avril 2014.
Ø Monsieur Alain PARIZE, présent dans l’assistance, demande la parole avant la clôture de la séance. Celle-ci lui est donnée.
Il exprime sa position au regard de l’observation faite par Monsieur BRIFFAULT lors de la séance du conseil municipal du 23 avril 2014, traitant d’un commerce concurrentiel ouvert sur une propriété sise route de Labruyère.
Il expose les règles en vigueur régissant le commerce et signale que son établissement revêt un caractère complémentaire à d’autres, avec lesquels il entretient des relations concertées, positives et amicales.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50
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