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Procès verbal du 16 mars 2016
PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU 16 MARS 2016
Le 16 mars 2016, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Didier WARMÉ, Maire.
Etaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de :
Madame Muriel PERRAS, pouvoir à Monsieur Alain VERDIS
Madame Delphine DELAMOTTE, pouvoir à Monsieur Jean-Paul DREVILLE
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS, pouvoir à Monsieur Jean-Luc PARIS
Monsieur Eric FARDEL, pouvoir à Monsieur Didier WARMÉ
Madame Stéphanie HERBEZ, pouvoir à Madame Nathalie VREVEN
Départ de Monsieur Jean-Luc PARIS à 20h30, pouvoir donné à Madame Bernadette BOUCLY
Secrétaire élu : Monsieur Patrick CAPIAUX
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du mercredi 23 février 2016 qui est approuvé et signé à la l’unanimité.
I – RAPPORTS 2014 DES SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Monsieur le Maire, Monsieur Patrick CAPIAUX ainsi que Mme Maud RIBEIN et M. Sébastien NOUGER de la Lyonnaise des Eaux présentent les rapports des services eau potable et assainissement de l’année 2014.
A cette occasion, les sujets suivants sont abordés :
SERVICE DE L’EAU POTABLE
Etaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de :
Madame Muriel PERRAS, pouvoir à Monsieur Alain VERDIS
Madame Delphine DELAMOTTE, pouvoir à Monsieur Jean-Paul DREVILLE
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS, pouvoir à Monsieur Jean-Luc PARIS
Monsieur Eric FARDEL, pouvoir à Monsieur Didier WARMÉ
Madame Stéphanie HERBEZ, pouvoir à Madame Nathalie VREVEN
Départ de Monsieur Jean-Luc PARIS à 20h30, pouvoir donné à Madame Bernadette BOUCLY
Secrétaire élu : Monsieur Patrick CAPIAUX
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du mercredi 23 février 2016 qui est approuvé et signé à la l’unanimité.
I – RAPPORTS 2014 DES SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Monsieur le Maire, Monsieur Patrick CAPIAUX ainsi que Mme Maud RIBEIN et M. Sébastien NOUGER de la Lyonnaise des Eaux présentent les rapports des services eau potable et assainissement de l’année 2014.
A cette occasion, les sujets suivants sont abordés :
SERVICE DE L’EAU POTABLE
- Le contrôle des hydrants n’étant plus assuré par le SDIS, la Lyonnaise est invitée à présenter une proposition technique et financière, puisque cette prestation n’est pas incluse dans le contrat d’affermage. Il est précisé que ce contrôle doit être effectué tous les 2 ans. Le dernier rapport du SDIS en possession de la mairie, sera communiqué à la Lyonnaise.
- Il est fait le point des différents travaux en cours sur les installations de production et de stockage d’eau potable (pose d’un analyseur de chlore, sécurisation et inspection télévisée du forage), et de ceux à venir.
- L’achat d’eau à la communauté de communes du Liancourtois sur le secteur en bout de la rue de Labruyère à propos duquel il est d’ailleurs souligné une importante consommation sur le secteur, Mme RIBEIN va étudier les factures correspondantes.
SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
- Il est rappelé l’obligation d‘effectuer un contrôle du réseau d’assainissement lors de la vente d’un bien.
- L’analyse des boues en sortie de station d’épuration avait révélé en 2011 et 2012, la présence de mercure provenant de la Société ADDIVANT de Catenoy. Ce problème a été rapidement résolu et des contrôles sont désormais réalisés très régulièrement avec des résultats convenables.
Le Conseil Municipal prend acte de ces rapports.
Départ de Monsieur Jean-Luc PARIS qui donne pouvoir à Madame Bernadette BOUCLY
II - COMPTE ADMINISTRATIF - COMPTE DE GESTION - BUDGET COMMUNAL 2015
Le compte de gestion du receveur de la commune, est approuvé à l’unanimité.
Sous la présidence de Monsieur Alain VERDIS, le compte administratif est été voté, à l’unanimité, de la façon suivante :
Fonctionnement : Dépenses : 738 659,54 €
Recettes : 959 609,83 €
Excédent : 220 950,29 €
Investissement : Dépenses : 404 396,21 €
Recettes : 327 818,64 €
Déficit : 76 577,57 €
Recettes : 959 609,83 €
Excédent : 220 950,29 €
Investissement : Dépenses : 404 396,21 €
Recettes : 327 818,64 €
Déficit : 76 577,57 €
Excédent global : 144 372,72 €
Compte-tenu des restes à réaliser, le Conseil Municipal décide d’affecter le résultat de fonctionnement de l’année 2015 du budget communal comme suit :
- Au compte 1068 « Réserves » : 154 952,57 €
- Au compte 002 « Résultat reporté » : 65 997,72 €
QUESTIONS DIVERSES
GROUPE SCOLAIRE
Un courrier a été adressé à Monsieur Jacky CRÉPIN, Directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Oise, afin d’obtenir une confirmation écrite sur l’ouverture officielle d’une classe à la prochaine rentrée scolaire et de connaître la pérennité de cette décision.
TRAVAUX
Monsieur le Maire indique avoir signé un devis pour la réalisation d’un relevé topo de la rue Jules Ferry, document nécessaire avant toute étude globale sur ce tronçon routier.
Monsieur Yves LE FAUCHEUR signale le problème des fossés ; ceux-ci se situent toutefois en traversée de la rue Pasteur.
Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT indique qu’il serait judicieux que l’étude porte également sur la rue Pasteur.
Monsieur le Maire souligne que le cabinet SECT a été sollicité uniquement pour la rue Jules Ferry et la commission travaux sera associée à la démarche d’étude qui vise à rénover les réseaux et l’espace public dans son intégralité, ce qui à terme devrait constituer une première tranche d’investissement significatif, sur cet axe routier. Il n’ignore pas que la rue Pasteur en prolongement de la rue Jules Ferry aurait elle-même besoin d’amélioration, notamment les rives de chaussée.
Il est évoqué le poteau électrique sectionné par un transporteur rue de Catenoy.
Il est précisé que les travaux d’eau et d’assainissement de la rue Marcel Vincent démarreront le 21 mars, conformément aux prévisions de la réunion préparatoire tenue le 9 mars avec la commission travaux. A la suite de ceux-ci, les travaux de réseaux secs seront réalisés sur le même tronçon.
FIBRE OPTIQUE
Monsieur le Maire précise que la fibre optique se déploie actuellement sur la commune et que le SMOTHD vient d’adresser un questionnaire sollicitant des compléments d’adresse sur la commune.
Des demandes de permissions de voirie sont en cours pour la pose de poteaux galvanisés rue Georges Pompidou et à Ladrancourt.
L’ensemble des travaux nécessaires à la desserte de toute la commune seront, à priori, terminés fin 2016.
Il semblerait que l’opérateur SFR commencerait à prospecter auprès des habitants afin de leur proposer un abonnement.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Compte-tenu des restes à réaliser, le Conseil Municipal décide d’affecter le résultat de fonctionnement de l’année 2015 du budget communal comme suit :
- Au compte 1068 « Réserves » : 154 952,57 €
- Au compte 002 « Résultat reporté » : 65 997,72 €
QUESTIONS DIVERSES
GROUPE SCOLAIRE
Un courrier a été adressé à Monsieur Jacky CRÉPIN, Directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Oise, afin d’obtenir une confirmation écrite sur l’ouverture officielle d’une classe à la prochaine rentrée scolaire et de connaître la pérennité de cette décision.
TRAVAUX
Monsieur le Maire indique avoir signé un devis pour la réalisation d’un relevé topo de la rue Jules Ferry, document nécessaire avant toute étude globale sur ce tronçon routier.
Monsieur Yves LE FAUCHEUR signale le problème des fossés ; ceux-ci se situent toutefois en traversée de la rue Pasteur.
Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT indique qu’il serait judicieux que l’étude porte également sur la rue Pasteur.
Monsieur le Maire souligne que le cabinet SECT a été sollicité uniquement pour la rue Jules Ferry et la commission travaux sera associée à la démarche d’étude qui vise à rénover les réseaux et l’espace public dans son intégralité, ce qui à terme devrait constituer une première tranche d’investissement significatif, sur cet axe routier. Il n’ignore pas que la rue Pasteur en prolongement de la rue Jules Ferry aurait elle-même besoin d’amélioration, notamment les rives de chaussée.
Il est évoqué le poteau électrique sectionné par un transporteur rue de Catenoy.
Il est précisé que les travaux d’eau et d’assainissement de la rue Marcel Vincent démarreront le 21 mars, conformément aux prévisions de la réunion préparatoire tenue le 9 mars avec la commission travaux. A la suite de ceux-ci, les travaux de réseaux secs seront réalisés sur le même tronçon.
FIBRE OPTIQUE
Monsieur le Maire précise que la fibre optique se déploie actuellement sur la commune et que le SMOTHD vient d’adresser un questionnaire sollicitant des compléments d’adresse sur la commune.
Des demandes de permissions de voirie sont en cours pour la pose de poteaux galvanisés rue Georges Pompidou et à Ladrancourt.
L’ensemble des travaux nécessaires à la desserte de toute la commune seront, à priori, terminés fin 2016.
Il semblerait que l’opérateur SFR commencerait à prospecter auprès des habitants afin de leur proposer un abonnement.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
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