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Procès verbal du 18 mars 2015
PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU 18 MARS 2015
Le 18 mars 2015, à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur WARME Didier, Maire.
Etaient présents : Tous les membres en exercice, à l’exception de :
Monsieur Alain VERDIS (pouvoir à Madame Muriel PERRAS JUPIN)
Monsieur Eric FARDEL (pouvoir à Monsieur Didier WARMÉ)
Secrétaire élue : Madame Stéphanie HERBEZ
Le procès-verbal de la séance du 18 février 2015 est approuvé et signé à l’unanimité par les membres présents.
Monsieur le Maire propose de procéder à un enregistrement systématique des séances de Conseil Municipal dans le but de retranscrire au plus juste les débats.
Cette proposition est adoptée à l’unanimité.
I – MODIFICATION DU TEMPS D’EMPLOI DU POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF :
Le Conseil Municipal, suite à l’avis favorable émis le 14 février 2015 par les membres du Comité Technique Paritaire sur le projet d’augmentation du temps d’emploi du poste d’Adjoint Administratif occupé par Melle Céline NASTUZZI, décide à l’unanimité :
- De supprimer le poste d’adjoint administratif de 2ème classe à 28 heures hebdomadaire;
- De créer un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à 35 heures hebdomadaire.
Cette décision prend effet au 1er juin 2015.Il rappelle que cette mesure régularise une situation de plein emploi déjà effective au travers d’heures complémentaires effectuées et précise que le temps de secrétariat assuré pour le compte du syndicat mixte du Marais est remboursé à la commune.
II - TRANSFERT DE COMPETENCE « POLITIQUE DU LOGEMENT ET CADRE DE VIE - PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT » AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS D’OISE ET D’HALATTE :
Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil Municipal de la décision du Conseil Communautaire de la CCPOH de la modification de ses statuts aux fins de l’extension de ses compétences optionnelles à « la politique du logement et du cadre de vie » et au « programme local de l’habitat ».
Il est donc proposé au Conseil Municipal de se prononcer sur le projet de délibération suivant :
Le Conseil Municipal,
Vu les articles L.302-1 et suivants et R.302-1 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.5211-16 et L.5214-17,
Vu la délibération du Conseil Communautaire n°01/15 en date du 17 février 2015 considérant le Programme Local de l’Habitat comme étant intérêt communautaire,
Vu que par cette même délibération, le Conseil Communautaire s’est prononcé favorablement sur le transfert de la compétence « politique du logement et cadre de vie – Programme Local de l’Habitat »,
Vu la notification par la CCPOH, en date du 4 mars 2015, de la délibération du Conseil Communautaire n° 01/15 du 17 février 2015,
Considérant que le transfert de cette compétence permettra à la CCPOH :
Etaient présents : Tous les membres en exercice, à l’exception de :
Monsieur Alain VERDIS (pouvoir à Madame Muriel PERRAS JUPIN)
Monsieur Eric FARDEL (pouvoir à Monsieur Didier WARMÉ)
Secrétaire élue : Madame Stéphanie HERBEZ
Le procès-verbal de la séance du 18 février 2015 est approuvé et signé à l’unanimité par les membres présents.
Monsieur le Maire propose de procéder à un enregistrement systématique des séances de Conseil Municipal dans le but de retranscrire au plus juste les débats.
Cette proposition est adoptée à l’unanimité.
I – MODIFICATION DU TEMPS D’EMPLOI DU POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF :
Le Conseil Municipal, suite à l’avis favorable émis le 14 février 2015 par les membres du Comité Technique Paritaire sur le projet d’augmentation du temps d’emploi du poste d’Adjoint Administratif occupé par Melle Céline NASTUZZI, décide à l’unanimité :
- De supprimer le poste d’adjoint administratif de 2ème classe à 28 heures hebdomadaire;
- De créer un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à 35 heures hebdomadaire.
Cette décision prend effet au 1er juin 2015.Il rappelle que cette mesure régularise une situation de plein emploi déjà effective au travers d’heures complémentaires effectuées et précise que le temps de secrétariat assuré pour le compte du syndicat mixte du Marais est remboursé à la commune.
II - TRANSFERT DE COMPETENCE « POLITIQUE DU LOGEMENT ET CADRE DE VIE - PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT » AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS D’OISE ET D’HALATTE :
Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil Municipal de la décision du Conseil Communautaire de la CCPOH de la modification de ses statuts aux fins de l’extension de ses compétences optionnelles à « la politique du logement et du cadre de vie » et au « programme local de l’habitat ».
Il est donc proposé au Conseil Municipal de se prononcer sur le projet de délibération suivant :
Le Conseil Municipal,
Vu les articles L.302-1 et suivants et R.302-1 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.5211-16 et L.5214-17,
Vu la délibération du Conseil Communautaire n°01/15 en date du 17 février 2015 considérant le Programme Local de l’Habitat comme étant intérêt communautaire,
Vu que par cette même délibération, le Conseil Communautaire s’est prononcé favorablement sur le transfert de la compétence « politique du logement et cadre de vie – Programme Local de l’Habitat »,
Vu la notification par la CCPOH, en date du 4 mars 2015, de la délibération du Conseil Communautaire n° 01/15 du 17 février 2015,
Considérant que le transfert de cette compétence permettra à la CCPOH :
- D’élaborer une stratégie foncière et une politique de l’habitat via un PLH,
- De concrétiser les projets d’habitat mais aussi de requalification urbaine et de développement économique en mobilisant de nouveaux outils pour la collectivité notamment en ayant recours à l’outil EPFLO (Etablissement Public Foncier Local de l’Oise) ;
DECIDE :
- D’approuver le transfert de la compétence « politique du logement et cadre de vie – Programme Local de l’Habitat », à la Communauté de Communes des Pays d’Oise et d’Halatte,
- D’approuver la modification de ses statuts suite au transfert de cette compétence, et de donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire, ou son représentant, pour signer toutes pièces nécessaires à l’accomplissement des présentes.
III – ORIENTATIONS POUR LE BUDGET 2015 :
Monsieur le Maire évoque la diminution des dotations de l’Etat, non encore notifiées à ce jour.
Il précise qu’il n’envisage pas d’augmentation des taux d’imposition pour 2015, d’autant qu’une élévation de la fiscalité communautaire est très probable au regard des premiers éléments recueillis auprès de la CCPOH, confrontée aux baisses de dotations et de rentrées fiscales inconciliables avec les besoins de financement de services et d’investissements engagés ou programmés, dont entre autres le développement du très haut débit.
Le budget communal 2015 reprendra les différents programmes en cours et amorcera le projet majeur des locaux médicaux.
Une commission finances est programmée le jeudi 9 avril 2015 à 18h00 afin d’élaborer ce budget.
IV – TRANSPORT SCOLAIRE – INCIDENT :
Il est rapporté l’incident de transport scolaire survenu le lundi 16 mars 2015 pendant le trajet de retour ramenant des lycéens et collégiens vers Sacy-le-Grand, entre 13h30 et 17h00.
Un désordre causé par un ou plusieurs jeunes s’est produit dans le bus au point d’obliger le chauffeur à s’arrêter et exclure le principal fautif à quelques kilomètres de Sacy-le-Grand.
D’autres élèves se seraient retrouvés également hors du véhicule, et laissés sur place.
La situation, dont les différents aspects restent à vérifier et préciser, suscite néanmoins plusieurs réflexions, en termes de sécurité et de responsabilité.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DEPLORE qu’un tel incident ait pu se produire et S’ETONNE de l’enchaînement et de la gravité des faits s’ils sont avérés.
DEMANDE à Monsieur le Président du Conseil Général de bien vouloir vérifier et clarifier la réalité de l’évènement avec son délégataire.
SOUHAITE que des mesures appropriées puissent être prises afin d’éviter le renouvellement d’un tel incident, d’autant que des difficultés ont déjà été rencontrées et signalées sur cette ligne de transport.
Monsieur le Maire se rapprochera du service Transport du conseil général pour l’alerter de cet incident.
V – QUESTIONS DIVERSES :
CCPOH
Tarifs du service périscolaire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une communication a été faite auprès des usagers afin d’expliquer les nouveaux tarifs du service périscolaire mis en place au 1er février 2015. Ces tarifs sont désormais basés sur le barème 1 de la CAF au lieu du barème 2.
Les élus sont conscients de l’impact financier que cela représente pour les familles mais l’augmentation des coûts et la diminution des aides de l’état expliquent ce choix.
Madame Muriel PERRAS JUPIN précise, suite à la demande de Monsieur BRIFFAULT, que la CAF subventionne ce service.
Il est également indiqué que ce mode de garde reste encore le plus économique.
URBANISME
Il est rappelé qu’à compter du 1er juillet 2015, les autorisations d’urbanisme seront traitées par les services de la CCPOH.
Plusieurs pistes sont envisagées :
- Traitement des dossiers en interne ;
- Mutualisation des services avec la commune de Pont-Sainte-Maxence qui dispose déjà d’agents compétents en la matière.
A cette occasion, Monsieur LECUYER évoque les problèmes de stationnement qui découlent des divisions de propriétés bâties.
Monsieur le Maire indique qu’une division de propriété bâtie ne peut légalement être interdite et qu’effectivement cet état de fait engendre par endroits du stationnement intempestif sur le domaine public, ce qu’il déplore lui-même. Régulièrement des actions sont menées pour sensibiliser et inciter les usagers qui méconnaissent les règles élémentaires de sécurité et de commodité de passage.
Règlement des déchets ménagers
Monsieur le Maire présente le nouveau règlement relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés, adopté par le Conseil Communautaire lors de sa séance du 17 février 2015.
DECHETS VERTS
Le jour de collecte des déchets verts pour notre commune sera le lundi des semaines impaires.
Monsieur BRIFFAULT demande pourquoi le nombre de collectes pour les communes étant ramassées les semaines impaires (13 ramassages) est inférieur à celui des communes collectées les semaines paires (14 ramassages).
Il est répondu que les communes changent de période de collecte chaque année et que cela s’équilibre de cette manière.
Monsieur BRIFFAULT s’interroge sur le fait qu’il serait plus judicieux de conserver le même calendrier tous les ans afin d’équilibrer le nombre de ramassage sur l’année.
Monsieur DREVILLE précise que dans le cadre des études de recherche d’économie, l’idée de supprimer ce service a été évoquée, avec la révision de la Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères à la clé.
En tout état de cause, plusieurs solutions alternatives peuvent être utilisées (dépôt en déchetteries, compostage….).
FISCALITE
Monsieur le Maire rapporte que la commission Finances de la CCPOH a fait un état de la situation financière communautaire.
Après un inventaire des principales opérations d’investissement envisagées sur les années à venir (desserte des différentes ZAC, travaux de voirie rue Kuhlmann à Rieux, le Très Haut Débit, l’extension de la crèche Ribambelle, la cuisine centrale, l’étude sur la gare de Pont-Sainte-Maxence…) des approches financières prospectives ont été faites et une évaluation des finances fait ressortir une chute des recettes de l’Etat de l’ordre de 6% en 2018.
Les nouvelles activités péri-éducatives vont engendrer des dépenses nouvelles, et la baisse des ressources fiscales liées aux activités économiques, de l’ordre de 150 000 €, pèsent également sur la situation des finances communautaires. Dans le même temps, des économies substantielles sont recherchées sur les charges actuelles de fonctionnement
Plusieurs scénarios sont à l’étude, avec une augmentation envisagée de la fiscalité additionnelle pour assurer les équilibres budgétaires de l’exercice présent et des suivants.
ETUDE RIVE
Monsieur le Maire évoque l’étude du bassin de rétention rue de Cinqueux, subventionnée à 80% par l’Agence de l’Eau, et dont le solde est réparti entre la commune de Sacy-le-Grand et le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Eaux Usées.
Au terme de cette étude, les travaux seront envisagés avec un montage financier du même type.
Une consultation auprès d’entreprises se doit d’être lancée rapidement afin d’appréhender le coût global de l’opération à partir duquel l’Agence de l’Eau pourra déterminer son engagement financier auprès de la commune.
STATION ORNITHOLOGIQUE
Monsieur le Maire fait part d’une mission accomplie par la SOMS auprès d’une station ornithologique d’une commune de Slovaquie. Une délégation slovaque sera reçue au début de l’été 2015.
TRAVAUX AU CIMETIERE
Monsieur BRIFFAULT estime qu’il serait judicieux de créer un point d’eau complémentaire au cimetière, pour desservir la zone la plus éloignée de l’entrée. Monsieur le Maire répond n’avoir jamais été sollicité à ce sujet qui est néanmoins à considérer.
Monsieur BRIFFAULT évoque l’utilité de disposer d’un abri à l’intérieur du cimetière. Monsieur le Maire indique avoir commencé à réfléchir à cette question qui n’est pas dénuée d’intérêt. Un emplacement reste à définir pour établir un projet répondant aux besoins rencontrés.
ASSOCIATION
Madame LOTH signale son initiative de créer une association dont le but est d’améliorer la qualité de vie des habitants de Sacy et demande si une aide de la commune peut être apportée notamment par la réalisation de photocopies. Monsieur le Maire donne son accord de principe, sous réserve d’une présentation des statuts de cette association.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h15.
Monsieur le Maire indique qu’une division de propriété bâtie ne peut légalement être interdite et qu’effectivement cet état de fait engendre par endroits du stationnement intempestif sur le domaine public, ce qu’il déplore lui-même. Régulièrement des actions sont menées pour sensibiliser et inciter les usagers qui méconnaissent les règles élémentaires de sécurité et de commodité de passage.
Règlement des déchets ménagers
Monsieur le Maire présente le nouveau règlement relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés, adopté par le Conseil Communautaire lors de sa séance du 17 février 2015.
DECHETS VERTS
Le jour de collecte des déchets verts pour notre commune sera le lundi des semaines impaires.
Monsieur BRIFFAULT demande pourquoi le nombre de collectes pour les communes étant ramassées les semaines impaires (13 ramassages) est inférieur à celui des communes collectées les semaines paires (14 ramassages).
Il est répondu que les communes changent de période de collecte chaque année et que cela s’équilibre de cette manière.
Monsieur BRIFFAULT s’interroge sur le fait qu’il serait plus judicieux de conserver le même calendrier tous les ans afin d’équilibrer le nombre de ramassage sur l’année.
Monsieur DREVILLE précise que dans le cadre des études de recherche d’économie, l’idée de supprimer ce service a été évoquée, avec la révision de la Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères à la clé.
En tout état de cause, plusieurs solutions alternatives peuvent être utilisées (dépôt en déchetteries, compostage….).
FISCALITE
Monsieur le Maire rapporte que la commission Finances de la CCPOH a fait un état de la situation financière communautaire.
Après un inventaire des principales opérations d’investissement envisagées sur les années à venir (desserte des différentes ZAC, travaux de voirie rue Kuhlmann à Rieux, le Très Haut Débit, l’extension de la crèche Ribambelle, la cuisine centrale, l’étude sur la gare de Pont-Sainte-Maxence…) des approches financières prospectives ont été faites et une évaluation des finances fait ressortir une chute des recettes de l’Etat de l’ordre de 6% en 2018.
Les nouvelles activités péri-éducatives vont engendrer des dépenses nouvelles, et la baisse des ressources fiscales liées aux activités économiques, de l’ordre de 150 000 €, pèsent également sur la situation des finances communautaires. Dans le même temps, des économies substantielles sont recherchées sur les charges actuelles de fonctionnement
Plusieurs scénarios sont à l’étude, avec une augmentation envisagée de la fiscalité additionnelle pour assurer les équilibres budgétaires de l’exercice présent et des suivants.
ETUDE RIVE
Monsieur le Maire évoque l’étude du bassin de rétention rue de Cinqueux, subventionnée à 80% par l’Agence de l’Eau, et dont le solde est réparti entre la commune de Sacy-le-Grand et le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Eaux Usées.
Au terme de cette étude, les travaux seront envisagés avec un montage financier du même type.
Une consultation auprès d’entreprises se doit d’être lancée rapidement afin d’appréhender le coût global de l’opération à partir duquel l’Agence de l’Eau pourra déterminer son engagement financier auprès de la commune.
STATION ORNITHOLOGIQUE
Monsieur le Maire fait part d’une mission accomplie par la SOMS auprès d’une station ornithologique d’une commune de Slovaquie. Une délégation slovaque sera reçue au début de l’été 2015.
TRAVAUX AU CIMETIERE
Monsieur BRIFFAULT estime qu’il serait judicieux de créer un point d’eau complémentaire au cimetière, pour desservir la zone la plus éloignée de l’entrée. Monsieur le Maire répond n’avoir jamais été sollicité à ce sujet qui est néanmoins à considérer.
Monsieur BRIFFAULT évoque l’utilité de disposer d’un abri à l’intérieur du cimetière. Monsieur le Maire indique avoir commencé à réfléchir à cette question qui n’est pas dénuée d’intérêt. Un emplacement reste à définir pour établir un projet répondant aux besoins rencontrés.
ASSOCIATION
Madame LOTH signale son initiative de créer une association dont le but est d’améliorer la qualité de vie des habitants de Sacy et demande si une aide de la commune peut être apportée notamment par la réalisation de photocopies. Monsieur le Maire donne son accord de principe, sous réserve d’une présentation des statuts de cette association.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h15.
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