Procès verbal du 26 août 2015

PROCES-VERBAL DE LA  RÉUNION DU 26 AOÛT 2015

Le 26 août 2015, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Didier WARME, Maire.
 
Etaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de :
Monsieur Jean-Luc PARIS, excusé, et ayant donné pouvoir à Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS,
Secrétaire élu : Monsieur Eric FARDEL
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la  séance du  mercredi 8 juillet 2015 qui est approuvé et signé à l’unanimité.
Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour, à savoir :

A l’unanimité, les membres présents donnent leur accord.
 
I – TRAVAUX DE RESTAURATION D’UNE ZONE HUMIDE  - DÉSIGNATION D’UN CSPS :
Une consultation a été réalisée pour la mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé relatifs aux travaux de restauration d’une zone humide. Trois offres ont été réceptionnées à savoir :
            -  La société CFC pour un montant de :           1 380,00 € HT;
            -  La société SPMC pour un montant de :        1 700,00 € HT;
            -  La société ACRUX  pour un montant de      1 912,50 € HT.
 Après étude de ces propositions le Conseil Municipal, à l’unanimité :
            Ø  Décide de confier la mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé relative aux travaux précités à la société CFC, représentée par Monsieur Geoffroy MAHIEUX, 107 rue de Genlis à Antheuil-Portes, Oise, pour un montant qui s’élève à 1 380 € HT;
            Ø Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat correspondant.
 
II – TRAVAUX DE VOIRIE :
Monsieur le Maire présente les différentes offres réceptionnées pour la réalisation des divers travaux de voirie sur la commune à savoir :
 

 

 
 Après discussion et à l’unanimité, il est décidé de confier les travaux à la Société CROISILLE pour un montant TOTAL HT de 21 961,21 €.
 
Monsieur BRIFFAULT s’étonne que  ce dossier n’ait  pas été étudié au préalable par la  Commission Travaux. Monsieur le Maire précise que contrairement à ce qui avait été envisagé, ces travaux n’ont effectivement pas fait l’objet d’une réunion spécifique de la commission. Il précise que la consultation a été lancée conformément à ce qui avait été décidé au cours de la réunion de Conseil Municipal du mois de mai, et ajoute que la commission travaux en suivra la réalisation. Une réunion se tiendra également courant septembre avec la société AROMEGA dans le but de déposer des dossiers de demande de subvention pour l’aménagement des abords de l’église, et ceux de la placette de la rue Pasteur et des espaces verts de la rue de Catenoy.
 
III – TRAVAUX DE GRAVILLONNAGE :
Monsieur le Maire présente les différentes offres réceptionnées pour la réalisation de travaux de gravillonnage sur la commune à savoir :
 

Monsieur LE FAUCHEUR s’informe de la localisation du chemin des plâtriers  et indique que l’eau stagne dans le bas du chemin lors de fortes pluies.
Monsieur DREVILLE lui précise que le sujet est identifié et sera traité dans le cadre des travaux.
Après discussion et à l’unanimité, il est décidé de confier les travaux à la Société EIFFAGE pour un montant TOTAL HT de 19 245,40 €. 
 
IV – VIREMENT DE CRÉDITS :
Le Conseil Municipal, suite aux explications fournies par Monsieur le  Maire, adopte à l’unanimité la décision modificative budgétaire suivante :
 Chapitre 011—Compte 61523 :                            - 30 000 €
 Chapitre 21—Compte 2151—Opération ONA : + 30 000 €
 
V– POSTE D’ATSEM :
Il est rappelé la demande d’un poste supplémentaire d’ATSEM formulée  par la directrice  du groupe scolaire Jean Gautier, déjà évoquée lors de la précédente réunion de Conseil Municipal.
Il est précisé que le coût de cette demande se chiffre à 6 480 €/an, à raison de 4 demi-journées par semaine.
Madame PERRAS JUPIN indique que la classe concernée par cette demande est celle de GS/CP dont la composition est la suivante : 8GS et 17CP. Elle rappelle qu’à compter de l’élémentaire il n’y a plus d’ATSEM  à prévoir, contrairement aux classes maternelles strictes pour lesquelles il y a obligation d’un poste d’ATSEM sur au moins une demi-journée. Or, nos 2 classes maternelles disposent chacune d’un agent à temps plein, ce qui constitue une situation améliorée par rapport à la règle fixée.
Il peut être suggéré à la directrice de revoir la répartition du temps des 2 agents en poste au regard des 3 classes, tout en sachant qu’en cas de difficulté à fonctionner cette position pourrait être revue.
 
Madame BOUCLY indique qu’effectivement le poste d’ATSEM est justifié pour la classe maternelle isolée du groupe scolaire mais que le 2^ème poste peut être facilement réparti sur les 2 autres classes.
Compte tenu de ces éléments, le Conseil Municipal, à l’unanimité, ne donne pas de suite favorable à la demande formulée par la directrice sur la création d’un nouveau poste d’ATSEM mais reste ouvert à l’idée d’évoquer à nouveau le sujet, en cas de nécessité absolue.
 
VI– TARIFICATION POUR LES EXPOSANTS DU MARCHÉ DE NOËL :
Madame Delphine DELAMOTTE,  rappelle les tarifs appliqués antérieurement  à savoir :
            - 22 € pour un emplacement en salle (2 tables : longueur de 1m80 et de 1m60);
            - 12 € pour un emplacement extérieur (Barnum de 3m x 3m);
            - 20 € pour deux emplacements extérieurs (Barnum de 3m x 6m).
            - Une caution de 30 € pour chaque réservation.
            - Une réduction de 5 € était appliquée pour les associations de la commune.
 
Compte tenu du coût moindre des animations désormais organisées, elle propose une baisse des  tarifs  qui pourraient être les suivants :
            - 10 € pour un emplacement en salle (2 tables : longueur de 1m80 et de 1m60);
            - 5 € pour un emplacement extérieur (Barnum de 3m x 3m);
            - 8 € pour deux emplacements extérieurs (Barnum de 3m x 6m).
            - Gratuit pour les associations de la commune.
            - Une caution de 30 € pour chaque réservation.
 Cette proposition est adoptée à l’unanimité.
 
VII - QUESTIONS DIVERSES :
SACYLIEN
Madame PERRAS JUPIN indique que la distribution du Sacylien est prévue le jeudi 24 ou le vendredi 25 septembre 2015.
 
VISITE DU MARAIS
Monsieur  le Maire rappelle que 2 visites du marais ont été programmées en collaboration avec le Syndicat des Marais et le Département pour chacune des communes couvertes par le marais. En ce qui concerne la commune de Sacy-le-Grand, la première s’est déroulée le 7 août 2015 et la prochaine est prévue le 11 septembre 2015. Monsieur LE FAUCHEUR demande pourquoi la visite de groupes est limitée à 15 personnes. Monsieur le Maire lui répond que c’est une décision du Département.
Monsieur le Maire indique également que le Conseil Départemental a pris la décision de ne pas donner suite au projet de construction de la maison de l’environnement.
 
TROTTOIR RUE DE CINQUEUX
Monsieur LE FAUCHEUR indique qu’une  descente de gouttière rue de Cinqueux n’est pas reliée au caniveau, Monsieur le Maire précise que la situation sera examinée avec la société PIVETTA qui doit revenir pour quelques ajustements sur les prestations réalisées.
 
PANNEAUX
Monsieur LE FAUCHEUR indique que le panneau pré-signalant le STOP de la rue du Sergent Grévin au débouché sur la rue de Catenoy a disparu. Monsieur le Maire déplore cette acte de malveillance et précise qu’un panneau sera à rétablir à un emplacement mieux approprié.
Monsieur LE FAUCHEUR précise également que le panneau indiquant la priorité à droite rue Gaston Paul n’est pas visible.
Monsieur le Maire indique être conscient qu’un certain nombre de panneaux usagés sont à remplacer en divers endroits de la commune.
 
Une remarque est également faite sur un défaut de repérage de certaines rues, pour lesquelles des plaques sont manquantes.
Il est évoqué le panneau de signalisation directionnelle très ancien situé sur le mur de Mme DEMUYNCK rue d’Avrigny. Témoin d’une époque, il pourrait être intéressant de le mettre en valeur.
 
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H00