Compte-rendu du 13 octobre 2015

 
            
Le 13 septembre 2015, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Didier WARME, Maire.
 
Etaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de :
Madame Muriel PERRAS JUPIN, pouvoir à Monsieur Didier WARMÉ
Madame Nathalie VREVEN, pouvoir à Madame Delphine DELAMOTTE
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS, pouvoir à Monsieur Jean-Luc PARIS
Madame Sandrine LOTH, pouvoir à Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT.
 
Secrétaire élu : Monsieur Eric FARDEL
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la  séance du  mercredi 16 septembre 2015 qui est approuvé et signé à la l’unanimité.
Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour, à savoir :

• « Projet de fusion des syndicats d’électricité dans l’Oise »

A l’unanimité, les membres présents donnent leur accord.
 
I – ROLE ET ACTIONS DU SYNDICAT MIXTE DES MARAIS DE SACY :
Rapporteurs :

• Monsieur Raoul CUGNIERE, Président du Syndicat Mixte des Marais de Sacy
• Monsieur Jean ROUSSELOT, ingénieur territorial.

 
II – REGULARISATIONS BUDGETAIRES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
III – PLAN DE DESHERBAGE  :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
IV– SUBVENTION A LA COOPERATIVE SCOLAIRE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
V – RENOUVELLEMENT DES BAUX PRECAIRES ET REVOCABLES A :

• Monsieur et Madame Cédric LESTRAT
• Monsieur et Madame Quentin GUEDON

Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
 VI – PROJET DE FUSION DES SYNDICATS D’ELECTRICITE DANS L’OISE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité