Compte rendu du 18 novembre 2015

COMPTE RENDU DE LA  RÉUNION DU 18 NOVEMBRE 2015

Le 18 novembre 2015, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Didier WARMÉ, Maire.
 
Etaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de :
Monsieur Eric FARDEL (pouvoir à Monsieur Didier WARMÉ)
 
Secrétaire élu : Monsieur Jean-Luc PARIS
 
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la  séance du  mercredi 13  octobre 2015 qui est approuvé et signé à la l’unanimité. Toutefois, en ce qui concerne le point relatif aux logements communaux, et à la demande de Monsieur Yves LE FAUCHEUR, il est ajouté la mention suivante :
«  Monsieur le Maire indique que le coût du loyer des logements communaux a été abaissé il y a quelques années pour tenir compte des dépenses de chauffage constatées, liées à la fois au niveau d’isolation limité et au prix des combustibles.
Il rappelle que la commune a par le passé été confrontée aux difficultés rencontrées par des locataires pour assumer le montant du loyer, et dû aussi effacer à son détriment un impayé très important contracté par un locataire. 
A la suite de quoi Monsieur LE FAUCHEUR demande l’intérêt de conserver ces logements »
 
Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter des points à l’ordre du jour, à savoir :

A l’unanimité, les membres présents donnent leur accord.
 
I – PROGRAMME AD’AP :
Rapporteurs : Monsieur le Maire et Monsieur Jean-Paul DRÉVILLE
Pris acte de la présentation
 
II – RÉVISION DU CLASSEMENT  SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANPORTS TERRESTRES DE l’OISE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
III – PROJET DE FUSION DES SYNDICATS D’ÉLECTRICITE DANS L’OISE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
IV– AVANCEMENT DU PROJET DE DÉPLOIEMENT DU TRES HAUT DÉBIT :
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul DRÉVILLE
Pris acte de la présentation
 
V – RÉGULARISATIONS BUDGÉTAIRES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
 VI – RAPPORTS D’ACTIVITÉ 2014 DE LA CCPOH :
Rapporteurs : Monsieur le Maire et Madame Muriel PERRAS JUPIN
Pris acte de la présentation
 
VII – ORGANISATION DU RECENSEMENT DE LA POPULATION :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VIII – ENGAGEMENT D’UNE DÉMARCHE CONCRÉTE SUR LA VIDEOPROTECTION :
Rapporteurs : Monsieur le Maire et Monsieur Jean-Paul DRÉVILLE
Pris acte de la présentation
 
IX – INDEMNITÉ AU RECEVEUR :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
X – CLASSE DE DÉCOUVERTE :
Rapporteur : Madame Muriel PERRAS JUPIN
Adopté à l’unanimité
 
XI – ENQUÊTE PUBLIQUE SAS GREENFIELD :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à la majorité (12 voix pour et 3 voix contre)
 
 
                                                             
                                                                                                          Le Maire
 
 
                                                                                                          Didier WARMÉ