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Compte rendu du 16 décembre 2015
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 16 DECEMBRE 2015
Le 16 décembre 2015, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Didier WARMÉ, Maire.
Etaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de :
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS
Madame Sandrine LOTH (pouvoir à Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT)
Secrétaire élu : Monsieur Jean-Luc PARIS
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du mercredi 18 novembre 2015 qui est approuvé et signé à la l’unanimité.
Monsieur le Maire et Mme PERRAS JUPIN apportent cependant 2 précisions en ce qui concerne la Communauté de Communes des Pays d’Oise et d’Halatte :
Etaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de :
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS
Madame Sandrine LOTH (pouvoir à Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT)
Secrétaire élu : Monsieur Jean-Luc PARIS
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du mercredi 18 novembre 2015 qui est approuvé et signé à la l’unanimité.
Monsieur le Maire et Mme PERRAS JUPIN apportent cependant 2 précisions en ce qui concerne la Communauté de Communes des Pays d’Oise et d’Halatte :
- La différence constatée entre les prévisions et les réalisations budgétaires relatives au personnel du service Ordures Ménagères s’explique par 2 erreurs d’imputation :
- Le salaire d’un agent remplaçant un congé de maternité a été imputé par erreur en totalité sur les OM alors que la répartition aurait dû être 20% OM et 80% TECH ;
- Ce même agent a ensuite remplacé la coordinatrice en charge de l’entretien des locaux, le salaire correspondant a été imputé en totalité sur les OM au lieu du TECH.
- Il est confirmé à Monsieur BRIFFAULT que les 400 000 € auxquels il fait référence correspondent à de la mise à disposition de personnel par la CCPOH sur un temps communal. D’autres communes dont Sacy-le-Grand ont également bénéficié de ce dispositif régularisé pour l’ensemble des communes sur l’année 2014 par la signature de conventions de mise à disposition de personnel. En ce qui concerne la ville de Pont-Sainte-Maxence, un accord a été trouvé et cette commune régularisera sur la dernière année concernée (2014). Il est toutefois indiqué que le terme détournement n’est pas juridiquement adapté, sur le principe c’est un appauvrissement sans cause.
Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour, à savoir :
- Budget eau potable : amortissement d’une subvention.
A l’unanimité, les membres présents donnent leur accord.
I – PROGRAMME AD’AP :
Rapporteurs : Monsieur le Maire et Monsieur Jean-Paul DRÉVILLE
Adopté à l’unanimité
II – REGULARISATIONS BUDGETAIRES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
III – DEMANDE D’INTERVENTION DE L’EPFLO :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Départ de Madame Delphine DELAMOTTE qui donne pouvoir à Madame Muriel PERRAS JUPIN
Adopté à 12 voix POUR et 2 voix CONTRE
IV– AMORTISSEMENT D’UNE SUBVENTION – BUDGET EAU POTABLE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
Le Maire
Didier WARMÉ
I – PROGRAMME AD’AP :
Rapporteurs : Monsieur le Maire et Monsieur Jean-Paul DRÉVILLE
Adopté à l’unanimité
II – REGULARISATIONS BUDGETAIRES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
III – DEMANDE D’INTERVENTION DE L’EPFLO :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Départ de Madame Delphine DELAMOTTE qui donne pouvoir à Madame Muriel PERRAS JUPIN
Adopté à 12 voix POUR et 2 voix CONTRE
IV– AMORTISSEMENT D’UNE SUBVENTION – BUDGET EAU POTABLE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
Le Maire
Didier WARMÉ
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