Compte rendu du 18 mai 2016

COMPTE RENDU DE LA  RÉUNION DU 18 MAI 2016

Le 18 mai 2016, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Didier WARMÉ, Maire.
 
Etaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de :
Madame Stéphanie HERBEZ, pouvoir à Madame Bernadette BOUCLY
 
Secrétaire élu : Monsieur Jean-Luc PARIS
 
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la  séance du  mercredi 13 avril 2016 qui est approuvé et signé à  l’unanimité.
 
Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter deux points à l’ordre du jour, à savoir :

A l’unanimité, les membres présents donnent leur accord.
 
I –ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LA FOURNITURE DES REPAS A LA CANTINE SCOLAIRE :
Rapporteur : Madame Muriel PERRAS JUPIN, Adjointe aux affaires scolaires 
Adopté à l’unanimité
 
II – ACCORD DE PRINCIPE SUR LA LOCATION D’UNE CLASSE MODULAIRE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 :
Rapporteur : Madame Muriel PERRAS JUPIN, Adjointe aux affaires scolaires
Adopté à l’unanimité
 
III -  ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LES TRAVAUX D’ELECTRICITE ET D’ECLAIRAGE RUE MARCEL VINCENT:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
IV – FIXATION DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
V – PROJET DE PERIMETRE PORTANT FUSION DU SEZEO ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FORCE ENERGIES:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VI – REGULARISATIONS BUDGETAIRES:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VII – BROCANTE 2016 – FIXATION DES TARIFS:
Rapporteur : Madame Delphine DELAMOTTE, Adjointe à l’animation
Adopté à l’unanimité
 
VIII – ACHAT D’UN TRACTEUR :
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul DREVILLE, Adjoint aux travaux
Adopté à l’unanimité

 

Le Maire
 
 
 Didier WARMÉ