Compte-rendu du 1er février 2017

    
Le 1er février 2017, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Didier WARMÉ, Maire.
 
Etaient présents à l’ouverture de la séance, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Monsieur Eric FARDEL, pouvoir à Monsieur Didier WARMÉ
Madame Nathalie VREVEN, pouvoir à Madame Delphine DELAMOTTE
Madame Stéphanie HERBEZ, pouvoir à Madame Bernadette BOUCLY
Madame  Isabelle ALVES DOS SANTOS pouvoir à Monsieur Jean-Luc PARIS
 
Secrétaire élu : Monsieur Jean-Luc PARIS
 
  I – APPROBATION DU PROCÉS VERBAL DE LA RÉUNION DU 7 DECEMBRE 2016:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité

II –PRESENTATION DES RAPPORTS DES SERVICES PUBLICS « EAU » ET « ASSAINISSEMENT » POUR L’ANNEE 2015:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité

III – CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE AU TITRE DE LA GESTION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’IMPLANTATION DES ABRIS-VOYAGEURS DEPARTEMENTAUX :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité

IV – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA CCPOH :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité

V – AMENAGEMENT FONCIER DE CATENOY ET NOINTEL :
-    Approbation du réseau de chemins ;
-    Maîtrise d’ouvrage des travaux connexes envisagés ;
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité

VI – DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX SUIVANTS :
-    Rénovation du réseau d’adduction d’eau de la rue Jules Ferry, auprès du Département, de l’Etat (DETR) et de l’Agence de l’Eau Seine Normandie ;
-    Epaulement de rive de chaussée et revêtement général de la rue de Sacy-le-Petit, au titre de la DETR ;
-    Installation de jeux sportifs extérieurs à l’arrière de la mairie, au titre de la réserve parlementaire et de la DETR ;
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité

VII – TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLU AU PROFIT DE LA CCPOH :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité

                                                                                        Le Maire,



                                                                                        Didier WARMÉ