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Compte-rendu du 27 septembre 2017
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 27 SEPTEMBRE 2017
Le 27 septembre 2017, à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Didier WARMÉ, Maire.
Etaient présents, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Madame Muriel PERRAS JUPIN, pouvoir à Monsieur Jean-Paul DREVILLE
Monsieur Eric FARDEL, pouvoir à Monsieur Didier WARMÉ
Secrétaire élu : Monsieur Jean-Luc PARIS
Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter 2 points à l’ordre du jour, à savoir :
Etaient présents, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Madame Muriel PERRAS JUPIN, pouvoir à Monsieur Jean-Paul DREVILLE
Monsieur Eric FARDEL, pouvoir à Monsieur Didier WARMÉ
Secrétaire élu : Monsieur Jean-Luc PARIS
Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter 2 points à l’ordre du jour, à savoir :
- Syndicat Mixte des marais de Sacy :
- Demande d’un local ;
- Convention de mise à disposition de personnel ;
- Charte « Plan de désherbage »
A l’unanimité, les membres présents donnent leur accord.
I – APPROBATION DU PROCÉS VERBAL DE LA RÉUNION DU 30 JUIN 2017:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
II –RÉGULARISATIONS BUDGETAIRES:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
III – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHESION AU CONSEIL EN PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
IV – TRAVAUX DE VOIRIE ET DE RÉSEAUX RUE JULES FERRY – LANCEMENT DES PROCÉDURES DE CONSULTATION DES ENTREPRISES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
V – VALIDATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VI – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2ème CLASSE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VII – LOCATION DES LOGEMENTS COMMUNAUX :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
Le Maire,
Didier WARMÉ
- Convention de mise à disposition de personnel ;
- Charte « Plan de désherbage »
A l’unanimité, les membres présents donnent leur accord.
I – APPROBATION DU PROCÉS VERBAL DE LA RÉUNION DU 30 JUIN 2017:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
II –RÉGULARISATIONS BUDGETAIRES:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
III – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHESION AU CONSEIL EN PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
IV – TRAVAUX DE VOIRIE ET DE RÉSEAUX RUE JULES FERRY – LANCEMENT DES PROCÉDURES DE CONSULTATION DES ENTREPRISES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
V – VALIDATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VI – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2ème CLASSE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
VII – LOCATION DES LOGEMENTS COMMUNAUX :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
Le Maire,
Didier WARMÉ
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