Compte-rendu du 12 avril 2018

COMPTE RENDU DE LA  RÉUNION DU 12 AVRIL 2018
 

Le 12 avril 2018, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DREVILLE, Maire.
 
Etaient présents, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Monsieur Didier WARMÉ, pouvoir à Monsieur Jean-Paul DREVILLE,
Monsieur Patrick CAPIAUX, pouvoir Monsieur Daniel ANTOINE,
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS, pouvoir à Monsieur Jean-Luc PARIS,
Madame Stéphanie HERBEZ, pouvoir à Madame Delphine DELAMOTTE,
Madame Sandrine LOTH, pouvoir à Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT,
Absents excusés.
 
 Secrétaire élu : Monsieur Eric FARDEL
 
Monsieur le Maire demande l’autorisation de rajouter un point à l’ordre du jour à savoir :

A l’unanimité, les membres présents donnent leur accord
 
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 21 MARS  2018:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité.
 
II – VOTE DES TAUX DES 3 TAXES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
III – INDEMNITE AU RECEVEUR :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité.
 
IV – APPROBATION DES BUDGETS PRIMITIFS 2018 – COMMUNE – SERVICE EAU – SERVICE ASSAINISSEMENT :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adoptés à l’unanimité
 
V – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VI – DEMANDE DE SUBVENTION POUR REMISE EN ETAT DE LA RUE DE SACY-LE-PETIT ET DE SON PROLONGEMENT :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VII – MARCHE DE NOEL : FIXATION DES TARIFS :
Rapporteur : Madame Delphine DELAMOTTE, 3ème Adjointe
Adopté à l’unanimité
 
VIII – MOTION POUR L’INSTAURATION D’UN MORATOIRE SUR LES FERMETURES DE CLASSES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
IX – CONVENTION ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMETNAL ET LA COMMUNE POUR LES TRAVAUX RUE JULES FERRY :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 

Le Maire
 
 
Jean-Paul DREVILLE