Compte-rendu du 26 septembre 2018

 
Le 26 septembre 2018, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DREVILLE, Maire.
 
Etaient présents, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Monsieur Didier WARMÉ ;
Monsieur Eric FARDEL, pouvoir à Monsieur Jean-Paul DREVILLE ;
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS, pouvoir à Madame Bernadette BOUCLY ;
Madame Stéphanie HERBEZ, pouvoir à Madame Muriel PERRAS JUPIN
Absents excusés.
 
 Secrétaire élu : Monsieur Jean-Luc PARIS
 
I – INTERVENTION DE M. GALET, INGENIEUR DU SYNDICAT DES MARAIS, SUR L’EFFICACITE DE LA ZONE TAMPON AVANT REJET DANS LE MARAIS :
Intervenant : Monsieur Christophe GALET
 
II - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 27 JUIN  2018:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité.
 
III - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS D’ANALYSES DES ECHANTILLONS RELEVES SUR LA ZONE TAMPON  (Délibération de principe):
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
IV – REGULARISATION BUDGETAIRE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité.
 
V – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LE SEZEO  POUR LES TRAVAUX RUE JULES FERRY :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VI – RETROCESSION DE PARCELLES PAR  NEXITY :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VII– FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – CREATION  D’UN POSTE D’ADJOINT ADIMISTRATIF TERRITORIAL AU 01.01.2019 :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VIII– ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A L’INSTALLATION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION ;
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
IX – ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE PROJET D’UNE MAISON MEDICALE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité