Compte-rendu du 19 décembre 2018

 
Le 19 décembre  2018, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DREVILLE, Maire.
 
Etaient présents, tous les membres en exercice, à l’exception de :
Monsieur Didier WARMÉ, pouvoir à Monsieur Jean-Paul DREVILLE ;
Madame Bernadette BOUCLY, pouvoir à Madame Muriel PERRAS JUPIN ;
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS ;
Madame Stéphanie HERBEZ ;
Absents excusés.
 
 Secrétaire élu : Monsieur Eric FARDEL
 
I – PRESENTATION DES RAPPORTS EAU ET ASSAINISSEMENT 2017 PAR SUEZ FRANCE:
Intervenant : Madame Maud RIBEIN et Monsieur Sébastien NOUGER de Suez France
Le Conseil Municipal prend acte de ces rapports
 
II - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 26 SEPTEMBRE 2018:
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 10 voix Pour et 3 voix Contre
 
III – CCPOH :

• Rapports d’activités 2017

Le Conseil municipal prend acte de ces rapports

• Nouvelle compétence « Eau » et « Assainissement »

Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 12 voix Pour et  1 abstention
 
IV – REGULARISATION BUDGETAIRE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 10 voix Pour et 3 voix Contre
 
V – LOCATION DES LOGEMENTS COMMUNAUX :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VI – MODIFICATION DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VII– FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – JOURNEE DE SOLIDARITE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
VIII– GROUPE SCOLAIRE ;

• Subvention pour organisation du spectacle de Noël

Rapporteur : Madame Muriel PERRAS JUPIN, Maire Adjointe en charge des affaires scolaires
Adopté à l’unanimité

• Classe de découverte

Rapporteur : Madame Muriel PERRAS JUPIN, Maire Adjointe en charge des affaires scolaires
Adopté à l’unanimité
 
IX – REPARTITION DU COUT DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENTY ENTRE LE SMECTEUR ET LA COMMUNE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité

X – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB « BELLE EPOQUE » :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
XI – PROJET DE MAISON MEDICALE – DEMANDES DE SUBVENTIONS :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 10 voix Pour et 3 voix Contre
 
XII – LETTRE D’INTENTION A LA FUTURE CONVENTION ENTRE LE CONSERVATOIRE D’ESPACES NATURELS DE PICARDIE, LA COMMUNE ET LE FUTUR SYNDICAT DE GESTION DES MARAIS DE SACY :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
XIII – DESIGNATION DE 2 REPRESENTANTS AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DE GESTION DU BAC :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité
 
XIV – PROJET D’EXTENSION DE L’EPF D’ETAT :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité