Compte-rendu du 05 juin 2019

                                                 COMPTE RENDU DE LA  RÉUNION DU 5 JUIN 2019
 
 
 
L’an deux mil dix-neuf, le 5 juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DREVILLE, Maire
 
Nombre de membres en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 29 mai  2019
 
Etaient présents, tous les membres en exercice :
Madame Muriel PERRAS JUPIN
Monsieur Daniel ANTOINE
Madame Delphine DELAMOTTE
Monsieur Jean-Luc PARIS
Madame Bernadette BOUCLY
Monsieur Patrick CAPIAUX
Madame Nathalie VREVEN
Monsieur Eric FARDEL
Madame Stephanie HERBEZ
Monsieur Yves LE FAUCHEUR
à l’exception de :
Monsieur Didier WARMÉ pouvoir à Madame Muriel PERRAS JUPIN ;
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS ;
Madame Sandrine LOTH
Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT pouvoir à Monsieur LE FAUCHEUR
Absents excusés.
 
Secrétaire élue : Madame Muriel PERRAS JUPIN
 
 
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 3 AVRIL 2019 :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité des membres présents
 
II – ADOPTIONS DES COMPTES  ADMINISTRATIFS 2018 : BUDGET COMMUNAL, SERVICE EAU ET SERVICE ASSAINISSEMENT :
Rapporteur : Monsieur Daniel ANTOINE, Maire Adjoint
Votés sous la présidence de Monsieur Daniel ANTOINE, Maire Adjoint et doyen d’âge.
Adoptés à 12 voix pour et 0 voix contre
 
III –RÉGULARISATION BUDGETAIRE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adoptés à 13 voix pour et 0 voix contre
 
Arrivée de Madame Sandrine LOTH à 19h27
 
IV- NOTIFICATION DU MARCHÉ DES TRAVAUX DE LA RÉHABILITATION DE LA SALLE DES SPORTS:
Rapporteur : Monsieur Daniel ANTOINE, Maire Adjoint
Adoptés à 14 voix pour et 0 voix contre
 
V – NOUVELLE PROPOSITION DE L’EPFLO EN VUE DE L’ACQUISITION DU TERRAIN DE LA MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 14 voix pour et 0 voix contre
 
 
 
 
 
 
 
 
 
V – PERMIS DE CONSTRUIRE ET MODIFICATIF DE LA MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 12 voix pour et 2 voix contre
 
VII – HORAIRE D’ÉTÉ DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 14 voix pour et 0 voix contre
 
VIII – BROCANTE :
Rapporteuse : Madame Delphine DELAMOTTE, Adjointe au Maire
Adopté à 14 voix pour et 0 voix contre
 
VIII – MARCHÉ DE NOEL 2019 : FIXATION DES TARIFS :
Rapporteuse : Madame Delphine DELAMOTTE, Adjointe au Maire
 
IX – DROIT DE PLACE – EMPLACEMENT – JOURS - TARIFS :
Rapporteuse : Madame Delphine DELAMOTTE, Adjointe au Maire
 
X – INFORATIONS DIVERSESS ET QUESTIONS ORALES :
Rapporteur : Monsieur le Maire
 
 
 
 
Le Maire
 
 
Jean-Paul DRÉVILLE