COMPTE RENDU DU 18 DECEMBRE 2019

 
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 18 DÉCEMBRE 2019
 
 
 
L’an deux mil dix-neuf, le 18 décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DREVILLE, Maire
 
Nombre de membres en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 11 décembre 2019
 
Etaient présents, tous les membres en exercice :
Madame Muriel PERRAS JUPIN
Madame Delphine DELAMOTTE
Monsieur Jean-Luc PARIS
Madame Bernadette BOUCLY
Monsieur Patrick CAPIAUX
Madame Nathalie VREVEN
Madame Isabelle ALVES DOS SANTOS
Madame Stephanie HERBEZ
Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT
Monsieur Yves LE FAUCHEUR
 
à l’exception de :
Monsieur Daniel ANTOINE pouvoir à Monsieur Jean-Luc PARIS ;
Monsieur Didier WARMÉ pouvoir à Monsieur Jean-Paul DRÉVILLE ;
Monsieur Eric FARDEL pouvoir à Madame Muriel PERRAS JUPIN ;
Madame Sandrine LOTH pouvoir à Monsieur Jean-Claude BRIFFAULT ;
Absents excusés.
 
Secrétaire élu : Monsieur Jean-Luc PARIS
 
I – PRÉSENTATION DES RAPPORTS EAU ET ASSAINISSEMENT 2018 PAR SUEZ FRANCE :
Intervenant : Madame Maud RIBEIN et Monsieur Thierry PLANAS de Suez France
Le Conseil Municipal prend acte de ces rapports
 
Arrivée de Madame Delphine DELAMOTTE, Maire adjointe à 19h02
 
 II - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 9 OCTOBRE 2019 :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 12 voix pour et 3 voix contre
 
III – CCPOH :
  • Rapport d’activité 2018
  • Rapport d’activité « Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés »
Rapporteur : Monsieur le Maire
Le Conseil municipal prend acte de ces rapports
 
IV - Rapport annuel d’eau potable 2018 (RpqS) :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 15 voix pour
 
V – RAPPORTS ANNUELS D’ASSAINISSEMENT 2017 – 208 (RpqS) :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 15 voix pour       
 
 
 
 
 
 
 
vI – LOCATION DES 2 LOGEMENTS :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 15 voix pour
 
VII – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉHABILITATION DU STADE DE FOOT
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc PARIS, Maire Adjoint
Adopté à 15 voix pour
 
VIII – DEMANDE DE SUBVENTION POUR RÉFECTION DE LA RUE DE SACY LE PETIT :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 15 voix pour
 
ix – Demande de dÉcision modificative de la subvention pradet accordÉe a la construction de la maison de santÉ pluridisciplinaire :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 15 voix pour
 
x – vente partielle du terrain arriere de maison de santÉ plurisdiciplinaire cadastrÉ  ac 411 :
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à 12 voix pour et 3 abstentions
 
xI – Informations diverses et questions orales :
Rapporteur : Monsieur le Maire

Le Maire
 
Jean-Paul DRÉVILLE

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